Le Système comptable Ouest Africain assure l’uniformisation du droit et des règles comptables en Afrique de l’Ouest.
Les principes comptables (cf. Plan comptable générale, ed. FOUCHER)
· Le principe de prudence
Pour une appréciation raisonnable des évènements et des opérations à enregistrer, afin d’éviter de transférer sur l’avenir des risques actuels.
· La transparence dont la mise en œuvre permet à l’entreprise de donner une présentation claire et loyale de l’information.
· L’importance significative
En vertue de ce principe, tout élement susceptible d’influencer le jugement que les destinataires des états financiers peuvent porter sur le patrimoine, la situation financière et le résultat de l’entreprise doit leur être communiquer.
· L’intangibilité du bilan
Le bilan d’ouverture doit corresponde au bilan de clôture. Ne peuvent être imputés aux capitaux propres d’ouvertures les incidences des changements de méthodes ainsi que les charges et produits sur exercices antérieurs.
· Le coût historique
L’évaluation des éléments inscris en comptabilité est fondée sur la convention du coût historique qui permet d’enregistrer les biens, à leur date d’entrée dans le patrimoine, à leur coût d’acquisition exprimé en unités monétaires courantes. Par dérogation à cette convention et en vertu du concept de maintien du capital financier de l’entreprise, les conditions de réévaluation légale ou libre sont précisées.
· La continuité de l’exploitation
L’entreprise est présumée poursuivre ses activités sur un horizon temporel prévisible. Lorsque la continuité d’exploitation n’est plus assurée, les méthodes d’évaluation doivent être reconsidérées. Il en est de même en cas de non continuité d’utilisation d’un bien.
· La permanence des méthodes
Les méthodes d’évaluation et de présentation utilisées pour l’établissement des états financiers ne doivent pas changer d’un exercice à un autre. Cette constance dans l’application des méthodes permet d’assurer la comparabilités de l’information dans le temps et dans l’espace. Ce principe admet toute fois, des changements motivés par la recherche d’une meilleur image du patrimoine, de la situation financiere et du résultat de l’entreprise. Les circonstances de telles modifications limitativement prévues.
· La spécialisation des exercices
Il est rattaché à chaque exercice les produits et les charges qui le concernent et uniquement ceux-là.
Les classes des comptes
· Classe 1 : Comptes des ressources durables
· Classe 2 : Comptes d’actifs immobilisés
· Classe 3 : Comptes de stocks
· Classe 4 : Comptes de tiers
· Classe 5 : Comptes de trésorerie
· Classe 6 : Comptes de charges des activités ordinaires
· Classe 7 : Comptes de produits des activités ordinaires
· Classe 8 : Comptes des autres charges et autres produits
· Classe 9 : Comptes des engagements hors bilan et de comptabilité
analytique de gestion